Charte du référent
- 29 juin 2021 : Charte du référent de quartier V1 [pdf]
- 13 décembre 2021 : Charte du référent de quartier V2 [pdf]
Règlement intérieur
Délibérations
- 29 juin 2020 : Composition des conseils de quartier jusqu’à la tenue de leurs assemblées générales [pdf]
- 14 décembre 2020 : Renouvellement des instances de démocratie participative [pdf]
- 14 décembre 2020 : Annexe (diaporama de présentation) [pdf]
Plan
Comptes-rendus
- CLAIRIEU
- PLACIEUX-VAL
- VILLAGE-CENTRE